Le prochain conseil municipal aura lieu le 28/02/2025 à 09h00

L’ordre du jour sera le suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Affaires générales

1. Approbation du procès-verbal du 13 Décembre 2024.

2. Modification de la délibération n° 2020-756/DGS du 10 juillet 2020 relative à la désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).

3. Versement d’une dotation compensatrice au SMEGUY correspondant à la TIFCE (taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité) pour 2025.

4. Versement de la TIFCE 2026 au SMEGUY.

Ressources humaines

5. Mise à jour de la délibération n° 2020-794 instaurant le RIFSEEP.

6. Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux.

7. Lancement de la procédure de mise en concurrence pour la protection sociale complémentaire : Mandat au Centre de Gestion de la Guyane.

8. Adhésion à la convention de participation en prévoyance.

9. Adhésion à la convention de participation en santé.

10. Mise en place de l’opération « Emplois saisonniers 2025 ».

Pôle ingénierie

11. Déploiement d’un parc de véhicules à faible émission et d’un réseau d’infrastructures de recharge : plan de financement.

12. Aménagement en faveur des activités maritimes à Sinnamary – Phase C : plan de financement et demande de DSIL 2025.

13. Eco-centre technique municipal – Phase 2 / Demande de DETR.

14. Projet de construction d’un Marché aux poissons – Phase 2 / Demande de DSIL.

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES ET SPORTIVES

Animation culturelle et cohésion sociale

15. Approbation de la programmation Carnavalesque des Jours Gras : « le Carnaval de Sinnamary, Reflet des Racines d’un Peuple ».

16. Demande de subvention LEADER, auprès du GAL des Savanes : « le Carnaval de Sinnamary, Reflet des Racines d’un Peuple ».

DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES

Urbanisme

17. Attribution de la parcelle AD 94 au profit de Mme Sarah LETARD.

18. Attribution de la parcelle AD 429 au profit de Mme Géraldine LECACON.

19. Attribution de la parcelle AD 430 au profit de Mme Marie-Claude ACHILLE.

20. Attribution de la parcelle AD 431 au profit de Mr Rohan SEECHARRAN.

21. Attribution des parcelles AD 433 et AD 434 au profit de l’Eglise Assemblée de Dieu « mission pionnière ».